Conseil municipal du 22 juin 2026

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUIN 2026, à 20h00

ORDRE DU JOUR

 

1 -Vote des subventions  2026

2 – Tarif Cantine et Garderie  : Année Scolaire 2026/2027

3 – De l’Oust à Brocéliande Communauté – CLECT : Finances – Approbation des rapports et

désignation des représentants

4 – RIFSEEP : Mise à jour suite à la création d’un poste de rédacteur

5 -Programme de voirie et travaux hydrauliques 2026

6 – Participation au Congrès des Maires en 2026

7 – Location d’un gite par Arnaud DEROUBAIX-Gnome Prod pour un stagiaire

8 – Budget Assainissement : Décision Modificative (amortissement)

9 – Frais de déplacement Elus

10 – Vente de divers éléments : terrariums, lave-linge, …

11 – De L’Oust à Brocéliande Communauté : Convention de mutualisation du service

commun Commande Publique

12 – Déclaration d’intention d’aliéner  :  Rue de la Fontenelle

13- Questions diverses